Étudier au Canada sans permis d'études

Le parcours éducatif au Canada implique généralement l’obtention d’un permis d’études, mais il existe des situations où les ressortissants étrangers sont exemptés de cette exigence. ImmigCanada vous guide à travers les différentes situations permettant d’étudier au Canada sans permis d’études.

Vous envisagez d’étudier au Canada ? Découvrez les situations dans lesquelles vous pourriez ne pas avoir besoin d’un permis d’études grâce à ce guide complet d’ImmigCanada.

Les études de courte durée au Canada

Voici l’occasion de suivre un programme d’études de courte durée au Canada sans avoir à obtenir un permis d’études. Les personnes inscrites à un programme d’une durée de six mois ou moins sont exemptées de l’obligation d’obtenir un permis d’études. Que vous optiez pour des cours à temps partiel ou à temps plein, vous pouvez explorer n’importe quel domaine d’intérêt durant cette période.

La clé de cette exemption réside dans l’achèvement du programme dans le délai désigné de six mois, car il n’est généralement pas possible de prolonger son statut uniquement afin de terminer un programme de courte durée.

Les ressortissants étrangers présents au Canada sans permis d’études peuvent s’inscrire à un programme éducatif, à condition qu’il s’agisse d’un programme de courte durée pouvant être terminé dans la durée de séjour initialement accordée à l’entrée au Canada.

Bien que l’obtention d’un permis d’études pour des programmes de six mois ou moins soit facultative, IRCC recommande d’en obtenir un pour ceux qui souhaitent travailler sur le campus ou poursuivre leurs études après la fin du programme.

Activités non considérées comme des études

Certaines activités éducatives ne nécessitent pas de permis d’études. Celles-ci comprennent :

• Inscription en prématernelle – Les enfants d’âge préscolaire peuvent étudier sans permis si leur parent au Canada détient un statut de résident temporaire valide et est autorisé à travailler ou à étudier.
• Cours d’intérêt général ou de perfectionnement personnel – Suivre des cours non académiques dans un but personnel ne nécessite pas de permis d’études.
• Apprentissage à distance – Les cours en ligne ne nécessitent généralement pas de permis d’études s’il n’y a pas de portion au Canada dépassant 6 mois. Pour les cours comportant une composante au Canada ou dont la durée dépasse six mois, un permis d’études pour la partie effectuée au Canada est nécessaire.
• Cours suivis à titre d’auditeur libre – S’inscrire comme auditeur libre à des cours sans crédits ni évaluation ne requiert pas de permis d’études.
• Enfants mineurs au Canada – Les enfants mineurs déjà présents au Canada peuvent, dans certaines circonstances, fréquenter un établissement préscolaire, primaire ou secondaire sans permis d’études.

Remarque — Exemptions au permis d’études : Toute personne n’ayant pas atteint l’âge de la majorité est considérée comme un enfant mineur, l’âge variant selon la province. Les exemptions s’appliquent aux membres de la famille de représentants étrangers accrédités et aux membres des forces armées de pays désignés participant à une formation de plus de 6 mois.

• Membres de la famille et personnel privé de diplomates – Les membres de la famille ou le personnel privé de diplomates étrangers ou de représentants accrédités sont exemptés de l’obligation d’obtenir un permis d’études au Canada. Cela comprend les époux ou conjoints de fait, les enfants à charge et les enfants à charge d’un enfant à charge.
• Membres des forces armées étrangères au Canada – Comprend les États désignés en vertu de la Loi sur les forces étrangères présentes au Canada.

Remarque — Règle sur le changement d’établissement : Depuis le 8 novembre 2024, les étudiants qui détiennent un permis d’études ne peuvent plus changer d’établissement avec le même permis. Ils doivent faire une demande de nouveau permis d’études lors d’un changement d’établissement. Cette règle s’applique à ceux qui étudient avec un permis ; elle n’a pas d’incidence sur les scénarios d’exemption de courte durée décrits sur cette page.

Pour ceux qui souhaitent naviguer dans ce processus sans difficulté, ImmigCanada est votre partenaire de confiance. Contactez-nous pour des conseils personnalisés et entamez votre parcours éducatif en toute sérénité.